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Compte rendu du Conseil Municipal du 09 février 2016

Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 09 février 2016

PrĂ©sents : Georges PIERRUGUES, Anne ROUQUETTE, Yvan CABASSUT, Serge MASSOL, Simon JANSANA, Bernard DRON, Thierry TORRES, Aurore ANDUGAR, Alain CHARPENTIER, Pierre MAS, JĂ©rĂ´me FAUCHARD.

Absents excusĂ©s :

Absents : Didier CHABIN, Chantal MIRANDE.

Pouvoirs :

SecrĂ©taire de sĂ©ance : Serge MASSOL

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu de la rĂ©union du conseil municipal du 26 novembre 2015
- Autorisation de prise en charge des dĂ©penses d’investissements
- Mutualisation : approbation du volet Ressources Humaines
- Subventions aux associations (1)

Approbation du compte rendu de la réunion du 26 novembre 2015

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents le compte rendu de la réunion publique du 26 novembre 2015.

Autorisation de prise en charge des dépenses d’investissements

Rapporteur : Serge Massol

Serge Massol expose au Conseil Municipal qu’une dĂ©libĂ©ration est nĂ©cessaire pour rĂ©gler les factures d’investissement 2016 avant le vote du budget. Aujourd’hui, plusieurs dĂ©penses d’investissement sont en attente de règlement. Il propose donc au Conseil Municipal d’autoriser les dĂ©penses d’investissement avant le vote du budget 2016. Ces dĂ©penses d’investissement sont limitĂ©es par la lĂ©gislation au quart du montant total votĂ© au budget 2015.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents la prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016.

Subventions aux associations (1)

Rapporteur : Serge Massol

Serge Massol présente au Conseil municipal deux demandes de subventions reçues en mairie. La première émane de l’école de Viols-le-Fort et concerne un projet de classe de découverte. Huit enfants scolarisés à l’école de Viols-le-Fort partiront dans cette classe de découverte. Yvan Cabassut, qui dirige la commission Vie Scolaire, a proposé d’attribuer la somme de 40 euros par enfant, car c’est le montant attribué à l’école d’Argelliers lors de projets similaires. Serge Massol demande donc au Conseil Municipal d’attribuer la somme de 320 euros à l’école de Viols-le-Fort. La deuxième demande porte également sur un projet de voyage scolaire, la classe de 3e section européenne du Collège Vincent Badie de Montarnaud souhaite partir en Andalousie. Le voyage est financé par les familles, les recettes générées par la vente de gâteaux, et les subventions des collectivités. Toutefois les enseignants accompagnateurs doivent financer entièrement leur participation et c’est à ce titre que la demande a été envoyée. Serge Massol propose d’attribuer la somme de 200 euros, correspondant à 50 euros multiplié par 4 élèves argelliérains concernés par ce projet. Dans un souci de transparence, Jérôme Fauchard préfère ne pas participer à ce vote, étant parent d’une élève participant à ce voyage.

Le Conseil Municipal approuve par 10 voix pour, 1 abstention, les demandes de subvention telles que proposées ci dessus.

Mutualisation : approbation du volet Ressources Humaines

Rapporteur : Georges Pierrugues

Georges Pierrugues rappelle au Conseil Municipal que l’ensemble des conventions a été approuvé lors de la précédente séance publique, excepté le service Ressources Humaines commun car des questions subsistaient sur ce volet. Un rendez-vous entre la municipalité d’un côté représentée par Yvan Cabassut, Simon Jansana et Manon Défend la secrétaire de mairie, et la CCVH d’un autre côté en présence de Joseph Brousset directeur général des services et Marie Sabah directrice des Ressoucres Humaines a permis d’y voir plus clair. Simon Jansana rappelle la nécessité d’adhérer à un tel service car la loi oblige les collectivités à rédiger un ensemble de documents obligatoires afférents à la sécurité au travail et au besoin de formation des agents, documents complexes que nous ne possédons pas. La communauté de communes est en mesure de nous aider à rédiger ces documents. D’autre part, le service propose également un bilan et un suivi de formation. L’avantage est de pouvoir se regrouper entre plusieurs communes pour bénéficier de tarifs attractifs et de se former dans un lieu proche de la commune. Les élus peuvent également bénéficier de ces formations. L’adhésion au service Ressources Humaines vaut pour tout le mandat, comme les autres conventions, mais son prix est révisable chaque année en fonction des besoins des collectivités.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents la convention avec la Communauté de Communes concernant le service Ressources Humaines commun.

La séance est levée à 19h30

Mairie d'Argelliers - 34380 Argelliers - Hérault - France
Téléphone : 04 67 55 65 75 - E-mail : mairie@argelliers.fr - Fax : 04 67 55 54 17
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